Avec ENSEMBLE, la démocratie à Sambreville c’est un pas en avant et deux pas en arrière...

Publié le 24 février 2025
Rédigé par 
ECOLO-Sambreville

Le 20 février 2025, nombreux sont les sambrevillois et sambrevilloises qui ont suivi le Conseil communal, en direct ou en différé – plus de 2200 vues témoignent d’un vif intérêt pour ces débats.

Une transparence saluée

La mise en ligne permanente des vidéos sur la chaîne YouTube de la commune,  instaurée par l’ancienne majorité après l’insistance du groupe ECOLO, constitue une avancée majeure en termes de transparence et d’accessibilité. Ce dispositif permet à toutes et tous de suivre intégralement les débats publics, de vérifier les échanges et de se forger une opinion indépendante, à l’abri des interprétations déformées par les réseaux sociaux ou les médias. Il favorise ainsi une meilleure information et un contrôle direct des décisions des élues et élus, renforçant la confiance dans le processus démocratique local. Nous sommes ravis que cette pratique soit maintenue.

Le nouveau ROI : entre engagement démocratique et restrictions contestées

Cependant, l’adoption du nouveau Règlement d’Ordre Intérieur (ROI) et la façon exagérément stricte de l’appliquer, soulèvent de vives interrogations quant à l’évolution de la démocratie à Sambreville. Deux mesures en particulier sont préoccupantes :

La réduction des interpellations citoyennes

Le chapitre 7 du ROI, dédié aux interpellations citoyennes, voit le nombre de questions posées par séance réduit – passant de 3 à 2, et de 4 à 2 par citoyen(ne) par année. Ces interventions permettent aux habitants de participer activement aux débats, de questionner les décisions locales et de garantir une plus grande responsabilité des élus. Or, cette diminution va à l’encontre des engagements affichés par le groupe ENSEMBLE, qui prône une transparence accrue et une participation renforcée des sambrevilloises et sambrevillois.

Une application rigoureuse de l’article 79

Autre point discutable : l’application soudaine et stricte de l’article 79, qui régule le temps de parole lors des questions orales. Ce dispositif, inchangé dans son contenu par rapport à l’ancien ROI, alloue 2 minutes au poseur de question, 2 minutes pour la réponse, suivies de trois interventions d’une minute chacune. Si une limitation du temps de parole se justifie pour éviter les débordements, la nouvelle rigueur de la Présidente impose aux conseillères et conseillers de poser leurs questions à une vitesse presque mécanique, coupant court à l’échange constructif. Les réponses, interrompues dès l’expiration du temps imparti, sont parfois reléguées à un suivi écrit, une pratique qui, au regard du nombre de citoyens attentifs (2200 et plus), apparaît insuffisante et décevante.

Les enjeux pour le débat public

Cette nouvelle approche, qui confère à la présidente du Conseil un rôle d’arbitre strict – voire d’« huissière de justice » – risque de transformer le débat public en une série de formalités minutées, où la qualité du dialogue laisse place à la contrainte du chronomètre. Les conseillers et conseillères se voient ainsi obligé.es de formuler des questions de manière minimaliste ou de les lire à toute vitesse, plaçant le fond des échanges au second plan. Pour les citoyen(ne)s, ce mode opératoire se traduit par des réponses souvent incomplètes (ce qui pourrait devenir une tactique pour éviter les réponses publiques), sapant la confiance dans la gestion des affaires communales.

Conclusion

S’il y a le statu quo concernant la diffusion des Conseils communaux ce qui aurait pu passer pour un signe de volonté de transparence, le nouveau ROI et la manière de l’appliquer, vont freiner la participation active des citoyen(ne)s et compromettre la qualité du débat public.

Entre belles intentions affichées par le groupe ENSEMBLE et des mesures qui semblent affaiblir la démocratie locale, force est de se demander : que sont devenues les belles promesses de transparence et de participation citoyenne à Sambreville ?